Prochain Conseil Municipal

Ordre du jour

01 - Approbation des PV des conseils Municipaux du 9 mars 2026 et du 29 avril 2026
02 – Motion de soutien à la proposition de loi intégrale visant à lutter contre les violences sexistes et
sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants (courrier de Mme Christine Pirès
Beaune)
03 – Désignation d’un référent au CLIC Seniors
04 – Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (CIAF) – Renouvellement : maintien des
membres désignés en octobre 2025.
05 – CC CSM - Désignation d’un représentant à la CLECT (Commission locale d’évaluation des
charges transférées)
06 – CC CSM - Désignation des membres de la commission Intercommunale des impôts directs
(CIID)
07 – Cimetière communal – Demande de rétrocession à la commune d'une case de columbarium par
Mr et Mme MEUNIER.
08 – Demande de subvention par l’association « Chamboule touthéatre »
09 – Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps complet à compter du 1 er septembre 2026.