Agenda

Prochain Conseil Municipal

29/04/2026

Ordre du jour

01 - Approbation des PV des conseils municipaux du 9 et du 21 mars 2026

02 - Désignation des conseillers municipaux délégués

03 - Révision des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués (ajustements à la hausse et à la baisse)

04 - Création d’une nouvelle commission municipale et modification de la composition des commissions municipales

05 - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

06 - Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres (CAO)

07 - Désignation d’un représentant à la SEMERAP (contrôle analogue, assemblée des petits porteurs...)

08 - Désignation d’un représentant au Fonds Local d’Aide aux Jeunes (FLAJ)

09 - Désignation de deux représentants au Comité de Jumelage

10 - Désignation d’un référent au CLIC Seniors

11 - Désignation d’un référent agricole (animation foncière agricole)

12 - Validation du montant du fonds de concours pour CC CSM au titre du programme de voirie 2026

13 - Attribution de subventions aux associations pour l’année 2026

14 - Réorganisation du service : suppression du poste d’Opérateur Territorial des Activités Physiques et Sportives et création concomitante d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet

15 - Avancement de grade : suppression d’un poste d’Adjoint Technique à 28/35 et création simultanée d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à 28/35