CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

01 -  Rapport sur les indemnités des élus

02 -  Compte administratif 2023 : Budget général et budget annexe du complexe sportif

03 -  Compte de gestion 2023 : Budget général et budget annexe du complexe sportif

04 -  Affectation des résultats : Budget général et budget annexe du complexe sportif

05 -  Subventions aux associations

06 -  Vote des taux d’imposition pour 2024.

07 -  Budgets primitifs 2024 : Budget général et budget annexe du complexe sportif

08 – DEPARTEMENT 63 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention (Acquisition lame de déneigement)

09 – Détermination des durées d’amortissement des immobilisations (Comptes 202xx, 204xx)

10 – Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des différents produits locaux

11 – Remboursement de frais de déplacement au Personnel Communal

12– Création de postes non permanents

13 – Modalités d’attribution des chèques cadeaux aux Agents

14  - Autorisation de signature convention de mise à disposition de personnel communautaire pôle service jeunesse

15 - Demande de déclassement dans le domaine public d'une partie de la parcelle BL0106 (Mr LAGE)

16 - Demande de non affectation de la parcelle ZI 158 et 160 (Mr COLART) à un usage public et sans besoin de déclassement

17 - Cession parcelles ZT n° 4 et n° 5 à Mme CHANIER Brigitte

18 - Territoire d’Energie : Autorisation de signature convention réfection travaux EP en LED

19 - Territoire d’Energie : Autorisation de signature convention réfection éclairage terrain d’entraînement en LED

20 - Rapport des délégations données au Maire

21 - Rapport d’activités des syndicats intercommunaux

DEBAT : PADD (Projet d’aménagement et de développement durables de la commune de Saint-Georges-De-Mons) avec sa cartographie

22 - Questions diverses :

Point de situation sur redressement judiciaire de la Manufacture des Lumières

Point sur le dossier santé

Point de situation travaux de voirie 2024

Point de situation sur le columbarium

Point sur l’état d’avancement sur le projet de rénovation de l’école maternelle

Etat d’avancement du projet AGES ET VIES

Point de situation sur la révision générale du PLU

Bilan de la rencontre avec l’Association des chasseurs

Bilan de la réunion de village Les Richards