Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 22 décembre 2025 à 18h30 en salle du conseil

Préambule
Présentation de Mme Delphine CHABRIER, porteuse du projet de création d’une boulangerie
et pâtisserie à l’ancien groupe scolaire

Ordre du jour :
01-Approbation du PV du conseil Municipal du 3 octobre 2025
02- Vœu relatif à la sauvegarde du service de cardiologie du centre hospitalier Guy Thomas de Riom
03- Engagement de la commune en faveur de Mme Delphine CHABRIER dans le cadre du projet de boulangerie au sein de
l’ancien groupe scolaire
04-Adoption d’une décision modificative du budget principal
05-Adoption d’une décision modificative du budget équipements sportifs
06- Demande autorisation du Conseil Municipal au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement,
dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.
07-Engagement de la commune pour une réduction directe sur le loyer du magasin de fleurs EGLANTINE
08-Demande de subvention CARSAT pour réfection et achat de mobilier de la salle d’activités à l’Espace Culturel Jean
Blanc pour les lodges seniors.
09- Demande de subvention AGIRC/ARRCO pour réfection et achat de mobilier de la salle d’activités à l’Espace Culturel
Jean Blanc pour les lodges seniors.
10 – Demande de subvention DETR 2026 – Rénovation du groupe scolaire (phase 2)
11 - Demande de subvention DSIL 2026 – Rénovation du groupe scolaire (phase 2)
12 – Demande de subvention DETR 2026 – Maison France Services/Maison de Services Publics
13 - Demande de subvention DSIL 2026 – Maison France Services/Maison de Services Publics
14 – Demande de subvention CDPTT – Agence Postale Communale
15- Fixation des loyers et charges pour l’année 2026
16- Fonds de concours pour travaux de voirie – exercice 2025
17- Rachat d’immeubles auprès de l’EPF
18-Cession symbolique à l’OPHIS de la parcelle BL n° 304 – Lodges séniors
19-Approbation de l’assiette des coupes 2026 pour les forêts relevant du régime forestier
20-Restructuration foncière portant sur les parcelles relevant du régime forestier
21-Communalisation et régime forestier
22-Adoption du tableau des emplois non permanents pour l’année 2026
23-Renouvellement du contrat d’assurance groupe de la collectivité
24-Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de participation aux frais de santé des Agents
25 – Adoption de la modification n°6 des statuts de CSM
26 – Autorisation de signature d’une convention partagée avec la CSM
27– Prise d’acte du rapport des activités de CSM 2024
28 – Convention de mise à disposition des installations sportives Jean Duval