CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 31 JANVIER A 19H00

31/01/2025

Préambule

Présentation de Mr et Mme David et Imane CHERUBIN, projet de restaurant spécialisé dans la cuisine italienne

Ordre du jour :

01 – Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal en date du 17 décembre 2024.

02 – Autorisation d’engagement et de mandatement de crédits d’investissement

03 - Validation et autorisation de signature d’un bail professionnel de la partie droite de la maison Magne à compter du 1er mars 2025.

04 – Validation et autorisation de signature d’un bail à ferme de terrain nu, ZE n° 308, au bénéfice de Mr et Mme GILBERT Philippe de terrain nu.

05 – Cession de la parcelle cadastrée BL n° 247 à l’euro symbolique au profit de la commune de St-Georges-De-Mons dans le cadre du réaménagement des accès au centre aquatique et au complexe sportif communal et prévision d’une servitude dans l’acte de vente au profit de « Combrailles Sioule et Morge » pour garantir l’accès au parking devant le centre aquatique.

06 – Cession de la parcelle YE n° 129 à Mr Jérémie KUENTZ, porteur de projet pour un montant de 40 000€

07 – Créations et suppressions simultanées de postes

08 – Approbation de l’APD de l’école maternelle

09 – Validation et autorisation de signature d’une convention de partenariat pour la valorisation du patrimoine

10 – Validation et autorisation de signature d’une convention de coopération entre les communes de Manzat et St-Georges-De-Mons

11 – Projet d’arrêté de la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire départemental

12 – CC CSM – Versement fonds de concours au titre du programme de voirie 2024

13 – Démission de Mr Jean-Pierre DIAS de sa fonction d’Adjoint et maintien dans sa fonction de conseiller municipal

14 – Modification du nombre d’Adjoints au Maire

Questions diverses